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Marques déposées par damien chauvet
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a. chauvet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

a. chauvet
damien chauvet, scev

Numéro de dépôt :
4090709
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2024
a. chauvet de damien chauvet

Présentation de la marque a. chauvet

Déposée le 5 mai 2014 par damien chauvet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « a. chauvet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est damien chauvet, scev domicilié(e) 6 rue de la liberté - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, damien chauvet, M. chauvet damien domicilié(e) 6 rue de la liberté - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France.

La marque a. chauvet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a. chauvet est expirée depuis le 5 mai 2024.


damien chauvet, scev - 6 rue de la liberté - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France


damien chauvet, M. chauvet damien - 6 rue de la liberté - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Vins.