Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DIKTATOR
M. Damien Chalret du Rieu M. Bérenger Drouin
Numéro de dépôt :
3929677
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque DIKTATOR
Déposée le 25 juin 2012 par monsieur Damien Chalret du Rieu et monsieur Bérenger Drouin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DIKTATOR »
Les déposants sont monsieur Damien Chalret du Rieu domicilié(e) 45 rue Lesbroussart - 1050 - Ixelles Bruxelles - Belgique et monsieur Bérenger Drouin domicilié(e) 45 rue Lesbroussart - 1050 - Ixelles Bruxelles - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Chalret du Rieu domicilié(e) 45 rue Lesbroussart - 1050 - Ixelles Bruxelles - Belgique.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Damien Chalret du Rieu - 45 rue Lesbroussart - 1050 - Ixelles Bruxelles - Belgique
M. Bérenger Drouin - 45 rue Lesbroussart - 1050 - Ixelles Bruxelles - Belgique
M. Damien Chalret du Rieu - 45 rue Lesbroussart - 1050 - Ixelles Bruxelles - Belgique
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602843 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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