Marque expirée - Marque en non vigueur

SPARK
Damien CEBULSKI
Caroline REGAT

Numéro de dépôt :
3452015
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016
SPARK de Damien CEBULSKI

Présentation de la marque SPARK

Déposée le 22 septembre 2006 par Damien CEBULSKI et Caroline REGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARK »

Les déposants sont Damien CEBULSKI domicilié(e) 36 passage du Desir,75010 PARIS - 75010 - France et Caroline REGAT domicilié(e) 19 quai d'Alfortville,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline REGAT domicilié(e) 19 quai d'Alfortville,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARK est expirée depuis le 22 septembre 2016.

Damien CEBULSKI a également déposé les autres marques suivantes : SPARK LINK


Damien CEBULSKI - 36 passage du Desir,75010 PARIS - 75010 - France

Caroline REGAT - 19 quai d'Alfortville,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France


Caroline REGAT - 19 quai d'Alfortville,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

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