Marque enregistrée - Marque en vigueur

ça va tea
M. damien catalon

Numéro de dépôt :
4371386
Date de dépôt :
25/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2027
ça va tea de damien catalon

Présentation de la marque ça va tea

Déposée par voie électronique le 25 juin 2017 par monsieur damien catalon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ça va tea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est monsieur damien catalon domicilié(e) 7 la plantaire - 50150 - Beauficel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ferme de la plantaire noire, M. damien catalon domicilié(e) 7 la plantaire - 50150 - Beauficel - France.

La marque ça va tea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ça va tea arrivera à expiration en date du 25 juin 2027.


M. damien catalon - 7 la plantaire - 50150 - Beauficel - France


ferme de la plantaire noire, M. damien catalon - 7 la plantaire - 50150 - Beauficel - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Herbes médicinales ; tisanes ;

Thé ; pâtisseries ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.