Marque expirée - Marque en non vigueur
Art'Photo Concept APC
Numéro de dépôt :
3705384
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/01/2020
Présentation de la marque Art'Photo Concept APC
Déposée le 18 janvier 2010 par DAMIEN CARLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Art'Photo Concept APC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art'Photo Concept APC est expirée depuis le 18 janvier 2020.
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25