Marque enregistrée - Marque en vigueur

A point fermé Fermetures extérieures et pergolas
Monsieur Damien CAPRON
Madame Anne-Lise DORLEANS

Numéro de dépôt :
4663243
Date de dépôt :
03/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2030
A point fermé Fermetures extérieures et pergolas de Damien CAPRON

Présentation de la marque A point fermé Fermetures extérieures et pergolas

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2020 par monsieur Damien CAPRON et madame Anne-Lise DORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A point fermé Fermetures extérieures et pergolas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Les déposants sont monsieur Damien CAPRON domicilié(e) 103 rue de la Bergerie - 76500 - LA LONDE - France et madame Anne-Lise DORLEANS domicilié(e) 103 rue de la Bergerie - 76500 - LA LONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENOUARD RIOU ET ASSOCIES, Monsieur Vincent RIOU domicilié(e) 318 RUE AUGUSTIN FRESNEL - 76230 - ISNEAUVILLE - France.

La marque A point fermé Fermetures extérieures et pergolas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663243.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A point fermé Fermetures extérieures et pergolas arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.

Damien CAPRON a également déposé les autres marques suivantes : MIROITERIE UNI-VERRE , apointferme.fr


Monsieur Damien CAPRON - 103 rue de la Bergerie - 76500 - LA LONDE - France

Madame Anne-Lise DORLEANS - 103 rue de la Bergerie - 76500 - LA LONDE - France


RENOUARD RIOU ET ASSOCIES, Monsieur Vincent RIOU - 318 RUE AUGUSTIN FRESNEL - 76230 - ISNEAUVILLE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.