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Marques déposées par monsieur DAMIEN BROC TAMMAM
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côté passager
Marque enregistrée - Marque en vigueur

côté passager
M. DAMIEN BROC TAMMAM

Numéro de dépôt :
4200021
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2025
côté passager de DAMIEN BROC TAMMAM

Présentation de la marque côté passager

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par monsieur DAMIEN BROC TAMMAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « côté passager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur DAMIEN BROC TAMMAM domicilié(e) 53 BIS RUE ANDRE HODEBOURG - 78114 - MAGNY LES HAMEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAMIEN BROC TAMMAM domicilié(e) 53 BIS RUE ANDRE HODEBOURG - 78114 - MAGNY LES HAMEAUX - France.

La marque côté passager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque côté passager arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.


M. DAMIEN BROC TAMMAM - 53 BIS RUE ANDRE HODEBOURG - 78114 - MAGNY LES HAMEAUX - France


M. DAMIEN BROC TAMMAM - 53 BIS RUE ANDRE HODEBOURG - 78114 - MAGNY LES HAMEAUX - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Véhicules ; véhicules électriques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.