Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ZOA
Damien Bourgeon, Agissant pour le compte de la société “ ZOA ” en cours de formation Nicolas Bourgeon, Agissant pour le compte de la société “ ZOA ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3842347
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ZOA
Déposée le 27 juin 2011 par Damien Bourgeon et Nicolas Bourgeon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZOA »
Les déposants sont Damien Bourgeon, Agissant pour le compte de la société “ ZOA ” en cours de formation domicilié(e) 1 bd de la fraternité - 44100 - NANTES - France et Nicolas Bourgeon, Agissant pour le compte de la société “ ZOA ” en cours de formation domicilié(e) 147 bd Heurteloup - 37000 - TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien Bourgeon domicilié(e) 1 bd de la fraternité - 44100 - NANTES - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Damien Bourgeon, Agissant pour le compte de la société “ ZOA ” en cours de formation - 1 bd de la fraternité - 44100 - NANTES - France
Nicolas Bourgeon, Agissant pour le compte de la société “ ZOA ” en cours de formation - 147 bd Heurteloup - 37000 - TOURS - France
Damien Bourgeon - 1 bd de la fraternité - 44100 - NANTES - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581891 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; objets de décoration ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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