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Marques déposées par Damien Bourgeon
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ZOA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZOA
Damien Bourgeon, Agissant pour le compte de la société “ ZOA ” en cours de formation
Nicolas Bourgeon, Agissant pour le compte de la société “ ZOA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3842347
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ZOA de Damien Bourgeon

Présentation de la marque ZOA

Déposée le 27 juin 2011 par Damien Bourgeon et Nicolas Bourgeon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOA »

Les déposants sont Damien Bourgeon, Agissant pour le compte de la société “ ZOA ” en cours de formation domicilié(e) 1 bd de la fraternité - 44100 - NANTES - France et Nicolas Bourgeon, Agissant pour le compte de la société “ ZOA ” en cours de formation domicilié(e) 147 bd Heurteloup - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien Bourgeon domicilié(e) 1 bd de la fraternité - 44100 - NANTES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35 42


Damien Bourgeon, Agissant pour le compte de la société “ ZOA ” en cours de formation - 1 bd de la fraternité - 44100 - NANTES - France

Nicolas Bourgeon, Agissant pour le compte de la société “ ZOA ” en cours de formation - 147 bd Heurteloup - 37000 - TOURS - France


Damien Bourgeon - 1 bd de la fraternité - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581891 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; objets de décoration ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.