Marque expirée - Marque en non vigueur

BOULAN
DAMIEN BOULAN

Numéro de dépôt :
3611387
Date de dépôt :
15/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2018
BOULAN de DAMIEN BOULAN

Présentation de la marque BOULAN

Déposée le 15 novembre 2008 par DAMIEN BOULAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULAN »

Le déposant est DAMIEN BOULAN domicilié(e) PLACE DE LA DOUANE - 33970 - LE CAP FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMIEN BOULAN domicilié(e) PLACE DE LA DOUANE - 33970 - LE CAP FERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULAN est expirée depuis le 15 novembre 2018.

DAMIEN BOULAN a également déposé les autres marques suivantes : HUITRE SPECIALE BOULAN POUSSE EN MER


DAMIEN BOULAN - PLACE DE LA DOUANE - 33970 - LE CAP FERRET - France


DAMIEN BOULAN - PLACE DE LA DOUANE - 33970 - LE CAP FERRET - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 26 juillet 2010 - Concession de licence n°528174 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 17 août 2015 - Résiliation de licence n°652770 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-08-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; crustacés vivants.