Marque expirée - Marque en non vigueur

Sélectou
Damien BOUILLAUD

Numéro de dépôt :
3650771
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019
Sélectou de Damien BOUILLAUD

Présentation de la marque Sélectou

Déposée le 14 mai 2009 par Damien BOUILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sélectou »

Le déposant est Damien BOUILLAUD domicilié(e) 44 rue de la Fédération - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle DAUDENS domicilié(e) 2 A Avenue de la Dame Blanche - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sélectou est expirée depuis le 14 mai 2019.


Damien BOUILLAUD - 44 rue de la Fédération - 93100 - MONTREUIL - France


Michèle DAUDENS - 2 A Avenue de la Dame Blanche - 94420 - LE PLESSIS TREVISE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521498 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Poubelles, corbeilles à usage domestique, conteneurs et réceptacles non métalliques à usage domestique pour le tri sélectif des déchets.

Jeux, jouets ;

Education, formation, divertissement, activités ludiques.