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Marques déposées par monsieur Damien Bossard
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EUROPHENIX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EUROPHENIX
Monsieur Damien Bossard

Numéro de dépôt :
4410673
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
EUROPHENIX de Damien Bossard

Présentation de la marque EUROPHENIX

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par monsieur Damien Bossard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROPHENIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Damien Bossard domicilié(e) 38 route de St Ybars - 31190 - Mauressac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Damien Bossard domicilié(e) 38 route de St Ybars - 31190 - Mauressac - France.

La marque EUROPHENIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPHENIX arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.

Damien Bossard a également déposé les autres marques suivantes : EUROPHENIX


Monsieur Damien Bossard - 38 route de St Ybars - 31190 - Mauressac - France


Monsieur Damien Bossard - 38 route de St Ybars - 31190 - Mauressac - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

35 Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;

38 Services de télécommunication par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de son et d'images traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication ; Services de télécommunication par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de son et d'images traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation.