Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par monsieur Damien BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Tea Lady » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est monsieur Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France.
La marque Tea Lady a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France
M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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