Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOUNDCRAFTED
M. Damien BERTRAND

Numéro de dépôt :
4323148
Date de dépôt :
18/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2026
SOUNDCRAFTED de Damien BERTRAND

Présentation de la marque SOUNDCRAFTED

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2016 par monsieur Damien BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUNDCRAFTED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien BERTRAND domicilié(e) 14 RUE DE CROUIN - 16100 - COGNAC - France.

La marque SOUNDCRAFTED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUNDCRAFTED arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.

Damien BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : LA ROYANNAISE , Ô de Cognac , Côtes de Beauté , Abbaye de Saint-Cybard , Destination Business , M.I.C. Made In Charentes , L'AMBASSADE DU COGNAC , EAU DE COGNAC , C7 , Virgin Apéro


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France


M. Damien BERTRAND - 14 RUE DE CROUIN - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.