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Marques déposées par monsieur Damien BERTRAND
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M.I.C. Made In Charentes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

M.I.C. Made In Charentes
M. Damien BERTRAND

Numéro de dépôt :
4037731
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
M.I.C. Made In Charentes de Damien BERTRAND

Présentation de la marque M.I.C. Made In Charentes

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par monsieur Damien BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M.I.C. Made In Charentes »

Le déposant est monsieur Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 32 33

Damien BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : LA ROYANNAISE , Ô de Cognac , Côtes de Beauté , Abbaye de Saint-Cybard , Destination Business , L'AMBASSADE DU COGNAC , EAU DE COGNAC , C7 , Virgin Apéro , SOUNDCRAFTED


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679465 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.