Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fanny 13 0 La bière des boulistes
M. Damien BERTRAND

Numéro de dépôt :
4070917
Date de dépôt :
23/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2024
La Fanny 13 0 La bière des boulistes de Damien BERTRAND

Présentation de la marque La Fanny 13 0 La bière des boulistes

Déposée par voie électronique le 23 février 2014 par monsieur Damien BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fanny 13 0 La bière des boulistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France.

La marque La Fanny 13 0 La bière des boulistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fanny 13 0 La bière des boulistes est expirée depuis le 23 février 2024.

Damien BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : LA ROYANNAISE , Ô de Cognac , Côtes de Beauté , Abbaye de Saint-Cybard , Destination Business , M.I.C. Made In Charentes , L'AMBASSADE DU COGNAC , EAU DE COGNAC , C7 , Virgin Apéro


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Bières ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.