Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hot Line
M. Damien BERTRAND

Numéro de dépôt :
4038989
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2023
Hot Line de Damien BERTRAND

Présentation de la marque Hot Line

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par monsieur Damien BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hot Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France.

La marque Hot Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hot Line est expirée depuis le 10 octobre 2023.

Damien BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : LA ROYANNAISE , Ô de Cognac , Côtes de Beauté , Abbaye de Saint-Cybard , Destination Business , M.I.C. Made In Charentes , L'AMBASSADE DU COGNAC , EAU DE COGNAC , C7 , Virgin Apéro


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.