Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côtes de Beauté
M. Damien BERTRAND

Numéro de dépôt :
3984625
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2023
Côtes de Beauté de Damien BERTRAND

Présentation de la marque Côtes de Beauté

Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par monsieur Damien BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côtes de Beauté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien BERTRAND domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

La marque Côtes de Beauté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côtes de Beauté est expirée depuis le 20 février 2023.

Damien BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : LA ROYANNAISE , Ô de Cognac , Abbaye de Saint-Cybard , Destination Business , M.I.C. Made In Charentes , L'AMBASSADE DU COGNAC , EAU DE COGNAC , C7 , Virgin Apéro , SOUNDCRAFTED


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


M. Damien BERTRAND - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.