Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA
M. Damien ALESINA

Numéro de dépôt :
4051265
Date de dépôt :
01/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2023
DA de Damien ALESINA

Présentation de la marque DA

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2013 par monsieur Damien ALESINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Damien ALESINA domicilié(e) 15 RUE PARGAMINIERES - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien ALESINA domicilié(e) 15 RUE PARGAMINIERES - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA est expirée depuis le 1 décembre 2023.


M. Damien ALESINA - 15 RUE PARGAMINIERES - 31000 - TOULOUSE - France


M. Damien ALESINA - 15 RUE PARGAMINIERES - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.