Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Domaine de Garlone
DAMIDOT Garlone

Numéro de dépôt :
3844294
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
Le Domaine de Garlone de DAMIDOT Garlone

Présentation de la marque Le Domaine de Garlone

Déposée le 5 juillet 2011 par DAMIDOT Garlone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Domaine de Garlone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est DAMIDOT Garlone domicilié(e) 22 rue de l'Annonciade - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMIDOT Garlone domicilié(e) 22 rue de l'Annonciade - 69001 - LYON - France.

La marque Le Domaine de Garlone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Domaine de Garlone est expirée depuis le 5 juillet 2021.


DAMIDOT Garlone - 22 rue de l'Annonciade - 69001 - LYON - France


DAMIDOT Garlone - 22 rue de l'Annonciade - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays ou d'appellation d'origine.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.