Déposée le 13 novembre 2009 par DAMIANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCO BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-52 du 24 décembre 2009.
Le déposant est DAMIANO, SPA unipersonale domicilié(e) Contrada Zappulla - 98070 - TORRENOVA (ME) - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOFFMAN, SELARL, Mme HOFFMAN Emmanuelle domicilié(e) 26 avenue Kléber - 75116 - Paris - France.
La marque CHOCO BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOFFMAN, SELARL, Mme HOFFMAN Emmanuelle - 26 avenue Kléber - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 30 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783804 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30
Inscription le 31 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783862 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2020 n°2745744 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHOCO BELLA"
