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Marques déposées par DAMIANO Colette née BETHAN
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TND TECHNIQUES NOUVELLES DAMIANO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TND TECHNIQUES NOUVELLES DAMIANO
DAMIANO Colette née BETHAN

Numéro de dépôt :
1660593
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2011
TND TECHNIQUES NOUVELLES DAMIANO de DAMIANO Colette née BETHAN

Présentation de la marque TND TECHNIQUES NOUVELLES DAMIANO

Déposée le 26 avril 1991 par DAMIANO Colette née BETHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TND TECHNIQUES NOUVELLES DAMIANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAMIANO Colette née BETHAN, domicilié(e) 24, rue des Martyrs de la résistance, 06430 ST DALMAS DE TENDE (dossier no 2196319) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2196319) - France.

La marque TND TECHNIQUES NOUVELLES DAMIANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TND TECHNIQUES NOUVELLES DAMIANO est expirée depuis le 26 avril 2011.


DAMIANO Colette née BETHAN - 24, rue des Martyrs de la résistance, 06430 ST DALMAS DE TENDE (dossier no 2196319) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2196319) - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2001 n°2196319 - Publication au BOPI 2001-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 1 mars 1996 - Transmission de propriété n°198416 - Publication au BOPI 1996-03-01

Joint d'étanchéité pour véhicules (parties de moteurs)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.