Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESKAPE® ****snow kite airlines******** ee
Monsieur DAMEVIN Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3178858
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
31/07/2012
ESKAPE® ****snow kite airlines******** ee de DAMEVIN Jean-Pierre

Présentation de la marque ESKAPE® ****snow kite airlines******** ee

Déposée le 31 juillet 2002 par monsieur DAMEVIN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « ESKAPE® ****snow kite airlines******** ee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est monsieur DAMEVIN Jean-Pierre domicilié(e) 5 rue d'Amboise,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre DAMEVIN domicilié(e) 5 rue d'Amboise,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

La marque ESKAPE® ****snow kite airlines******** ee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESKAPE® ****snow kite airlines******** ee est expirée depuis le 31 juillet 2012.


Monsieur DAMEVIN Jean-Pierre - 5 rue d'Amboise,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Monsieur Jean-Pierre DAMEVIN - 5 rue d'Amboise,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Appareils de locomotion de type ailes de traction, planches de type surf, snowboard ; accessoires pour terre et mer, à savoir moyens de pilotage s'y rapportant (barres, lignes, sécurités) . Vêtements, chaussures, particulièrement adaptés à la pratique et au style du kitesurf sur mer et sur terre. Articles de sport, particulièrement ceux liés à la pratique du kitesurf sur mer et sur terre (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) .

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].