Déposée le 12 octobre 2001 par DAMETTO ELISABETH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROSA SÉRICÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est DAMETTO ELISABETH, domicilié(e) LIEU-DIT COURTES, 31470 FONTENILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DAMETTO ELISABETH - France.
La marque ROSA SÉRICÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSA SÉRICÉA est expirée depuis le 12 octobre 2011.
DAMETTO ELISABETH a également déposé les autres marques suivantes : Rosa Rugosa
DAMETTO ELISABETH - LIEU-DIT COURTES, 31470 FONTENILLES - France
Mme DAMETTO ELISABETH - France
Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368103 - Publication au BOPI 2003-04-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
- Papier - carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour papeterie ou ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer, caractère d'imprimerie, clichés. - Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; malt.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROSA SÉRICÉA"
