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Marques déposées par DAMERVAL Guillaume Marc
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PROMUSICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMUSICA
DAMERVAL Guillaume Marc

Numéro de dépôt :
3109246
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2011

Présentation de la marque PROMUSICA

Déposée le 3 juillet 2001 par DAMERVAL Guillaume Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMUSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est DAMERVAL Guillaume Marc, domicilié(e) 3 bis rue des Rôtis, agissant au nom et pour le compte de la société PROMUSICA en cours de formation, 78125 ORCEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMERVAL Guillaume - France.

La marque PROMUSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMUSICA est expirée depuis le 3 juillet 2011.


DAMERVAL Guillaume Marc - 3 bis rue des Rôtis, agissant au nom et pour le compte de la société PROMUSICA en cours de formation, 78125 ORCEMONT - France


DAMERVAL Guillaume - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Production de spectacles.