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Marques déposées par Damée Franck Jean-Claude
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SYNAPS'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNAPS'
Damée Franck Jean-Claude

Numéro de dépôt :
97701482
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque SYNAPS'

Déposée le 22 octobre 1997 par Damée Franck Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYNAPS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est Damée Franck Jean-Claude, domicilié(e) 22, rue du Paradis, 62290 Noeux les Mines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck Damée Sté SYNAPS' - France.

La marque SYNAPS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNAPS' est expirée depuis le 22 octobre 2007.


Damée Franck Jean-Claude - 22, rue du Paradis, 62290 Noeux les Mines - France


Monsieur Franck Damée Sté SYNAPS' - France


Inscription le 28 mai 1998 - Retrait partiel n°255258 - Publication au BOPI 1998-05-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

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