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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAME TARTINE
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DAME TARTINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAME TARTINE
DAME TARTINE, SA

Numéro de dépôt :
3084343
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021

Présentation de la marque DAME TARTINE

Déposée le 21 février 2001 par la Société Anonyme (SA) DAME TARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAME TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAME TARTINE domicilié(e) 60 avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 117 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROSEN POULAIN domicilié(e) 18 rue de Chazelles - 75017 - PARIS - France.

La marque DAME TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAME TARTINE est expirée depuis le 21 février 2021.

DAME TARTINE a également déposé les autres marques suivantes : CAFE DES FEUILLANTS - TUILERIES , CAFE VERY , CAFE VALOIS


DAME TARTINE, SA - 60 avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 389117987


SCP ROSEN POULAIN - 18 rue de Chazelles - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418768 - Publication au BOPI 2005-09-27

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 1 février 2011 n°2461823 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Inscription le 18 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611247 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-18

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits, et légumes conservés, séchés et cuits, gelées ; ufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt. Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins spiritueux et liqueurs. Restauration (repas), restaurants libre service, restaurants à service rapide et permanent, café restaurants, cafétérias, service de bars.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.