Déposée le 14 février 1984 par DAME PURIFICACION MARTIN AGUILERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORMA DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAME PURIFICACION MARTIN AGUILERA, domicilié(e) 71, Calle Segovia MADRID 28005 ESPAGNE (dossier no 2029466) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2029466) - France.
La marque NORMA DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMA DUVAL est expirée depuis le 14 février 2004.
DAME PURIFICACION MARTIN AGUILERA - 71, Calle Segovia MADRID 28005 ESPAGNE (dossier no 2029466) - XX
CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2029466) - France
Renouvellement sans limitation le 10 février 1994 n°2029466 - Publication au BOPI 1994-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42
Inscription - Transmission de propriété n°11583 - Publication au BOPI
Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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