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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAME PAILLETTE
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DAME PAILLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAME PAILLETTE
DAME PAILLETTE, SARL

Numéro de dépôt :
3994426
Date de dépôt :
01/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2023
DAME PAILLETTE de DAME PAILLETTE

Présentation de la marque DAME PAILLETTE

Déposée par voie électronique le 1 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAME PAILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAME PAILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAME PAILLETTE domicilié(e) 435 Cité Maison Radieuse - 44400 - REZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 926 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAME PAILLETTE, Mme. Anne Paillette domicilié(e) 435 Cité Maison Radieuse - 44400 - REZE - France.

La marque DAME PAILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME PAILLETTE est expirée depuis le 1 avril 2023.


DAME PAILLETTE, SARL - 435 Cité Maison Radieuse - 44400 - REZE - France - SIREN 790926059


DAME PAILLETTE, Mme. Anne Paillette - 435 Cité Maison Radieuse - 44400 - REZE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie.