Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MINET
Numéro de dépôt :
1178907
Date de dépôt :
19/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE MINET
Déposée le 19 février 1981 par Dame DELORME née DELORME Yvonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE MINET est expirée depuis le 19 février 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04