Déposée le 25 octobre 1994 par DAMBRINE Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est DAMBRINE Jean-Paul domicilié(e) 5 rue Isaïe Pruvost - 62580 - GIVENCHY EN GOHELLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.
La marque SENSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMBRINE Jean-Paul - 5 rue Isaïe Pruvost - 62580 - GIVENCHY EN GOHELLE - France
CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 12 août 2004 n°2270663 - Publication au BOPI 2004-08-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2015 n°2581899 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-20
Inscription le 3 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804049 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Restauration (alimentation). Restaurants.Cafés-restaurants.Restaurants libre-services.Restaurants à service rapide et permanent (Snack-bars). Cafétérias.Services de brasserie; services de bar
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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