Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRITERIE SENSAS
DAMBRINE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3560598
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2028
FRITERIE SENSAS de DAMBRINE Jean-Paul

Présentation de la marque FRITERIE SENSAS

Déposée le 5 mars 2008 par DAMBRINE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRITERIE SENSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est DAMBRINE Jean-Paul domicilié(e) 5, rue Isaïe Pruvost - 62580 - GIVENCHY EN GOHELLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Schmit Chretien, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque FRITERIE SENSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3560598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRITERIE SENSAS arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.

DAMBRINE Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : FRITERIE MOMO , SENSAS , SENSASS FRITURE


DAMBRINE Jean-Paul - 5, rue Isaïe Pruvost - 62580 - GIVENCHY EN GOHELLE - France


IPSIDE, Schmit Chretien, M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Renouvellement sans limitation le 23 février 2018 n°2673575 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-23

Inscription le 3 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804049 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier. Charcuterie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafétérias ; cafés-restaurants ; restaurants à service rapide [snack-bars] ; restauration [repas] ; services de traiteurs.