Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RASTA FAYA
M. DAMBREVILLE BERNARD

Numéro de dépôt :
3973897
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/01/2023
RASTA FAYA de DAMBREVILLE BERNARD

Présentation de la marque RASTA FAYA

Déposée le 2 janvier 2013 par monsieur DAMBREVILLE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RASTA FAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur DAMBREVILLE BERNARD domicilié(e) 67 RUE LECONTE DE LISLE - 97442 - SAINT PHILIPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAMBREVILLE BERNARD domicilié(e) 67 RUE LECONTE DE LISLE - 97442 - SAINT PHILIPPE - France.

La marque RASTA FAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASTA FAYA est expirée depuis le 2 janvier 2023.

DAMBREVILLE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : Rasine Mélanzé


M. DAMBREVILLE BERNARD - 67 RUE LECONTE DE LISLE - 97442 - SAINT PHILIPPE - France


M. DAMBREVILLE BERNARD - 67 RUE LECONTE DE LISLE - 97442 - SAINT PHILIPPE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.