damba jean luc bambi patrick mansoni david etoubi jacques
Numéro de dépôt :
3803563
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
Présentation de la marque 9.3 millimètre
Déposée le 4 février 2011 par damba jean luc, bambi patrick, mansoni david, etoubi jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 9.3 millimètre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Les déposants sont damba jean luc domicilié(e) 17 résidence du pont yblon - 93440 - DUGNY - France, bambi patrick domicilié(e) 66 avenue de la marne - 92600 - ASNIERE - France, mansoni david domicilié(e) 35 boulvard schloesing bat f1 résidence besançon - 13009 - MARSEILLE - France, etoubi jacques domicilié(e) 184, rue de javel - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, damba jean luc domicilié(e) 17 résidence du pont yblon - 93440 - DUGNY - France.
La marque 9.3 millimètre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9.3 millimètre est expirée depuis le 4 février 2021.
damba jean luc - 17 résidence du pont yblon - 93440 - DUGNY - France
bambi patrick - 66 avenue de la marne - 92600 - ASNIERE - France
mansoni david - 35 boulvard schloesing bat f1 résidence besançon - 13009 - MARSEILLE - France
etoubi jacques - 184, rue de javel - 75015 - PARIS - France
damba jean luc - 17 résidence du pont yblon - 93440 - DUGNY - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Compact video digital et films ;
Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Organisation d'evenement et spectacles ; Service d'artiste de spectacle.
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