Déposée le 29 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Damavan Imaging et la Société par Action Simplifiée (SAS) Weeroc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TempoROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Damavan Imaging domicilié(e) Technopole de l'Aube, 2 RUE Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES-PRES-TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et la Société par Action Simplifiée (SAS) Weeroc domicilié(e) 86 rue de Paris - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damavan Imaging, M. ILTIS Alain domicilié(e) Technopole de l'Aube, 2 RUE Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES-PRES-TROYES - France.
La marque TempoROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TempoROC arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.
Damavan Imaging a également déposé les autres marques suivantes : FLUORAL , DAMAVAN IMAGING
Damavan Imaging, SAS - Technopole de l'Aube, 2 RUE Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES-PRES-TROYES - France - SIREN 8
Weeroc, SAS - 86 rue de Paris - 91400 - ORSAY - France - SIREN 5
Damavan Imaging, M. ILTIS Alain - Technopole de l'Aube, 2 RUE Gustave Eiffel - 10430 - ROSIERES-PRES-TROYES - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Inscription le 13 juillet 2016 - Retrait partiel n°673896 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-13
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données, à savoir composants micro-électronique de type « ASIC » (circuit intégré propre à une application) ; logiciels d'exploitation (programmes enregistrés) destinés à faire fonctionner des composants micro-électroniques de type ASIC ; cartes à mémoire ou à microprocesseur destinée à faire fonctionner des composants micro-électroniques de type « ASIC » ; tous ces produits s'appliquant exclusivement au domaine micro-électronique, à l'exclusion de toute application au domaine du diagnostic in vitro.
Recherches scientifiques dans le domaine des composants micro-électroniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception de logiciel ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs, conception de systèmes informatiques ; stockage électronique de données ; tous ces services s'appliquant exclusivement au domaine micro-électronique, à l'exclusion de toute application au domaine du diagnostic in vitro.
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