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Marques déposées par DAMAS Richard
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ENSEMBLE RHAPSODES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE RHAPSODES
DAMAS Richard
GERIN Vincent
BRYSON Felicity
PONS-VALDES André

Numéro de dépôt :
96629347
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2006

Présentation de la marque ENSEMBLE RHAPSODES

Déposée le 6 juin 1996 par DAMAS Richard, GERIN Vincent, BRYSON Felicity, PONS-VALDES André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENSEMBLE RHAPSODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Les déposants sont DAMAS Richard, domicilié(e) 4, allée des poiriers, 69380 LISSIEU - France, GERIN Vincent, domicilié(e) 12, bis rue Général de Gaulle, 57000 MONTIGNY LES METZ - France, BRYSON Felicity, domicilié(e) 12, bis rue Général de Gaulle, 57000 MONTIGNY LES METZ - France, PONS-VALDES André, domicilié(e) 17, rue Mozart, 57000 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAMAS Richard - France.

La marque ENSEMBLE RHAPSODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE RHAPSODES est expirée depuis le 6 juin 2006.


DAMAS Richard - 4, allée des poiriers, 69380 LISSIEU - France

GERIN Vincent - 12, bis rue Général de Gaulle, 57000 MONTIGNY LES METZ - France

BRYSON Felicity - 12, bis rue Général de Gaulle, 57000 MONTIGNY LES METZ - France

PONS-VALDES André - 17, rue Mozart, 57000 METZ - France


Monsieur DAMAS Richard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Artistes de spectacles. (Ensemble de musique de chambre)