Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Keur D' Ebene
Mme DAMAS Edna

Numéro de dépôt :
4034600
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2023
Keur D\' Ebene de DAMAS Edna

Présentation de la marque Keur D' Ebene

Déposée le 24 septembre 2013 par madame DAMAS Edna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Keur D' Ebene » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est madame DAMAS Edna domicilié(e) 68 bis rue louise chenu - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Keur D Ebene, Mme damas edna domicilié(e) 68 bis rue louise chenu - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France.

La marque Keur D' Ebene a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Keur D' Ebene est expirée depuis le 24 septembre 2023.


Mme DAMAS Edna - 68 bis rue louise chenu - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France


Keur D Ebene, Mme damas edna - 68 bis rue louise chenu - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de maison ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie.