Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GARDERON
DAMAS ARNAUD
DAMAS MARION
DAMAS THIERRY
DAMAS MARIE - LYS

Numéro de dépôt :
3201763
Date de dépôt :
27/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2012
DOMAINE DE GARDERON de DAMAS ARNAUD

Présentation de la marque DOMAINE DE GARDERON

Déposée le 27 décembre 2002 par DAMAS ARNAUD, DAMAS MARION, DAMAS THIERRY, DAMAS MARIE - LYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE GARDERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Les déposants sont DAMAS ARNAUD domicilié(e) RESIDENCE STE ANNE , 16 RUE SIMON VAUQUIER,37520 LA RICHE - 37520 - France, DAMAS MARION domicilié(e) IMPASSE DES BAVARDES,33360 LATRESNE - 33360 - France, DAMAS THIERRY domicilié(e) 35 rue JEAN-PIERRE THIMBAUD,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France, DAMAS MARIE - LYS domicilié(e) 27 rue Francoeur,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMAS MARIE-LYS domicilié(e) 27 rue FRANCOEUR,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque DOMAINE DE GARDERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE GARDERON est expirée depuis le 27 décembre 2012.

DAMAS ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : GARDERON , CHÂTEAU DE GARDERON


DAMAS ARNAUD - RESIDENCE STE ANNE , 16 RUE SIMON VAUQUIER,37520 LA RICHE - 37520 - France

DAMAS MARION - IMPASSE DES BAVARDES,33360 LATRESNE - 33360 - France

DAMAS THIERRY - 35 rue JEAN-PIERRE THIMBAUD,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France

DAMAS MARIE - LYS - 27 rue Francoeur,75018 PARIS - 75018 - France


DAMAS MARIE-LYS - 27 rue FRANCOEUR,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Vins de pays des Côtes de Gasgogne, eaux de vie, AOC liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux de vie) .