Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE GARDERON
DAMAS ARNAUD
DAMAS MARION
DAMAS THIERRY -
DAMAS MARIE-LYS

Numéro de dépôt :
3201760
Date de dépôt :
27/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2012
CHÂTEAU DE GARDERON de DAMAS ARNAUD

Présentation de la marque CHÂTEAU DE GARDERON

Déposée le 27 décembre 2002 par DAMAS ARNAUD, DAMAS MARION, DAMAS THIERRY, DAMAS MARIE-LYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE GARDERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Les déposants sont DAMAS ARNAUD domicilié(e) RESIDENCE STE ANNE , 16 RUE SIMON VAUQUIER,37520 LA RICHE - 37520 - France, DAMAS MARION domicilié(e) IMPASSE DES BAVARDES,33360 LATRESNE - 33360 - France, DAMAS THIERRY - domicilié(e) 35 RUE JEAN PIERRE THIMBAUD,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France, DAMAS MARIE-LYS domicilié(e) 27 RUE FRANCOEUR,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMAS MARIE-LYS domicilié(e) 27 RUE FRANCOEUR,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque CHÂTEAU DE GARDERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE GARDERON est expirée depuis le 27 décembre 2012.

DAMAS ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GARDERON , GARDERON


DAMAS ARNAUD - RESIDENCE STE ANNE , 16 RUE SIMON VAUQUIER,37520 LA RICHE - 37520 - France

DAMAS MARION - IMPASSE DES BAVARDES,33360 LATRESNE - 33360 - France

DAMAS THIERRY - - 35 RUE JEAN PIERRE THIMBAUD,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France

DAMAS MARIE-LYS - 27 RUE FRANCOEUR,75018 PARIS - 75018 - France


DAMAS MARIE-LYS - 27 RUE FRANCOEUR,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Armagnac, eaux de vie AOC