Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DAMART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Warm Soft By DAMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Warm Soft By DAMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART, Société anonyme - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2009 n°2408773 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-29
Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2019 n°2721189 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-17
Matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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