Déposée le 16 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) DAMART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Clémence Vallière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-34 du 21 août 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Clémence Vallière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART, Société anonyme - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2019 n°2721180 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-17
Errata sur les renouvellements - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Huile d'amandes ; lait d'amandes à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; huiles essentielles ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; bâtons d'encens ; masques de beauté ; produits pour le soin de la bouche non à usage médical ; lotions capillaires ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cires à épiler ; eau de Cologne ; cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dentifrices ; gels pour blanchir les dents ; dépilatoires ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; eau de lavande ; eau de senteur ; eaux de toilette ; encens ; extraits de fleurs (parfumerie) ; huiles de toilette ; huile de jasmin ; lait de toilette ; laque pour les cheveux ; laque pour les ongles ; produits pour enlever les laques ; produits pour parfumer le linge ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de maquillage ; mascara ; produits de nettoyage ; produits de parfumerie ; produits cosmétiques pour les soins du visage et de la peau ; shampooings ; savons ; savonnettes ; rouges à lèvres ; talcs pour la toilette ; shampooings pour animaux de compagnie. Pots pourris ; sachets odorants ; parfums d'ambiance ; eaux de parfum ; parfum.
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; parures d'argent ; bagues (bijouterie) ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; breloques ; broches (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux ; colliers (bijouterie) ; épingles de cravates ; écrins pour l'horlogerie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; horloges ; médailles ; monnaies ; montres ; pendules (horlogerie) ; pierres fines ; réveils-matin ; pendulettes.
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; argile à modeler ; papier d'armoire parfumé ou non ; objets d'arts gravés ; objets d'arts lithographiés ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux ; bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; billets (tickets) ; pinces à billets ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; brochures ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; filtres à café en papier ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafes en papier ; carnets ; cartes de vœux musicales ; cartes géographiques ; catalogues ; cartons à chapeaux (boîtes) ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; corbeilles à courrier ; liquides correcteurs (articles de bureau) ; crayons ; fournitures pour le dessin ; serviettes à démaquiller en papier ; appareils pour plastifier des documents (articles de bureau) ; instruments d'écriture ; matériels d'enseignement à l'exception des appareils ; enveloppes (papeterie) ; ephémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; journaux ; lithographies ; livres ; marques pour livres ; serre-livres ; manuels ; moules pour argile à modeler (matériel pour artistes) ; nappes en papier ; articles de papeterie ; pâte à modeler ; photographies ; pinceaux ; porte-chéquiers ; cache-pots en papier ; publications ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; sous-main ; stylos ; ronds de table en papier ; patrons pour la confection des vêtements ; boîtes en carton ou en papier.
Sacs d'alpiniste ; colliers pour animaux ; bandoulières (courroies) en cuir ; bâtons d'alpiniste ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses ; cannes ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; colliers de chiens ; étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs d'écoliers ; gibecières ; habits pour animaux ; laisses ; malles ; mallettes ; parapluies ; parasols ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaies ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provision ; sacs à roulettes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; housses de voyage (maroquinerie).
Tissus d'ameublement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; dessous de carafe (linge de table) ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; housses de protection pour meubles ; nappes non en papier ; housses d'oreiller ; taies d'oreiller ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette en matière textile ; sets table non en papier ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matière textile ; essuie-verres.
Bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; bandanas ; bas ; chapellerie ; bérets ; blouses ; bodies (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; chaussures ; bottines ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de skis ; chemises ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; lingerie de corps ; costumes ; costumes de mascarade ; cravates ; vêtements en cuir ; dessous (sous-vêtements) ; culottes ; écharpes ; espadrilles ; étoles (fourrure) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gilets ; soutien-gorges ; imperméables ; jupes ; layettes ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; slips ; sous-vêtements ; tee-shirs ; vestes ; tricots (vêtements) ; vêtements.
Communications par terminaux d'ordinateurs ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; communications téléphoniques.
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