Déposée par voie électronique le 22 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) DAMART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AMORTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMART domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,
59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE,
Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 Rue de l'Université,
75007 PARIS - France.
La marque AMORTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART, Société anonyme - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,
59100 ROUBAIX - France - SIREN 333202083
CABINET BEAU DE LOMENIE,
Mme MULLER Florence - 158 Rue de l'Université,
75007 PARIS - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 6 mai 2011 - Renonciation partielle n°548198 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2020 n°2761429 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-07
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage ; pierres à affûter ; instruments pour l'aiguisage ; fusils à aiguiser ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; canifs ; casse-noix ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; appareils à main à friser les cheveux non électriques, ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; pinces pour recourber les cils ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; emporte-pièce (outils) ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; pinces à épiler ; étuis pour rasoirs ; fers à friser ; fourchettes ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; lames de rasoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucure ; ouvre-boîtes non électriques ; trousses de pédicure ; sécateurs ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; formes pour souliers (outils de cordonniers) ; pinces à sucre ; tournevis ; enfile-aiguille ; grattoirs (outils) ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; limes ; limes à ongle ; nécessaires de rasage ; pinces ; pinces à envies ; racloirs ; ramasse-monnaies ; râpe (outils) ; tranchoirs à fromage et à oeufs non électriques ;
Articles orthopédiques ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; alaises ; bas pour les varices ; bassins hygiéniques ; biberons ; tétines de biberons ; ceintures médicales ; ceintures orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; cure-oreilles ; appareils pour massages esthétiques ; gants pour massages ; oreillers contre l'insomnie ; appareils de massage ; semelles orthopédiques ; souliers orthopédiques ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; instruments électriques pour l'acupuncture ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour articulations ; chaises percées ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; sacs à glace à usage médical ; inhalateur ; vêtements spéciaux pour salle d'opération ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; albums ; almanachs ; aquarelles ; ardoises pour écrire ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafe en papier ; cartes ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; chemises pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; fourniture pour le dessin ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; faire-part (papeterie) ; formulaires ; linge de table en papier ; lithographies ; livres ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; patrons pour la couture ; pinceaux ; porte-chéquiers ; publications ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sous-main ; stylos ; trousses à dessin ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; bas ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; combinaisons de ski nautique ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; costumes ; couches-culottes ; couvre-oreilles (habillement) ; crampons de chaussures de football ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; culottes ; habillement pour cyclistes ; dessous (sous-vêtements) ; vêtements de dessus ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; gilets ; soutiens-gorge ; guêtres ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; jupes ; jupons ; layettes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sandales ; semelles ; slips ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; vêtements de gymnastique ; antidérapants pour chaussures ; habillement pour automobilistes ; talonnettes pour les bas ; bavettes en papier ; bretelles ; bottes ; fixe-chaussettes ; couches en matières textiles ; visières ; mitaines.
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