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Marques déposées par madame Damart Yolande
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La Panthère anonyme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Panthère anonyme
Mme Damart Yolande

Numéro de dépôt :
4149395
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2025
La Panthère anonyme de Damart Yolande

Présentation de la marque La Panthère anonyme

Déposée le 19 janvier 2015 par madame Damart Yolande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Panthère anonyme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est madame Damart Yolande domicilié(e) 21 rue Vauvenargues - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Damart Yolande domicilié(e) 21 rue Vauvenargues - 75018 - PARIS - France.

La marque La Panthère anonyme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Panthère anonyme arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

Damart Yolande a également déposé les autres marques suivantes : La Pin-Up anonyme


Mme Damart Yolande - 21 rue Vauvenargues - 75018 - PARIS - France


Mme Damart Yolande - 21 rue Vauvenargues - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 15 septembre 2015 - Retrait partiel n°653765 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-15

Inscription le 1 octobre 2015 - Retrait partiel n°655115 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-01

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682795 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Jeux de cartes ou de table.