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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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THERMOLACTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMOLACTYL
DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94539067
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014

Présentation de la marque THERMOLACTYL

Déposée le 6 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOLACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2271570) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2271570) - 59100 - France.

La marque THERMOLACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMOLACTYL est expirée depuis le 6 octobre 2014.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2271570) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE Service Juridique - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2271570) - 59100 - France


Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2004 n°2271570 - Publication au BOPI 2004-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624511 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, fils, tissus imperméables ou non, couvertures de lit, vêtement confectionnés, linge de corps et de table en étoffe imperméabilisée ou non, tous articles de bonneterie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.