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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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THERMOLACTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMOLACTYL
DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1313724
Date de dépôt :
13/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015
THERMOLACTYL de DAMART-SERVIPOSTE

Présentation de la marque THERMOLACTYL

Déposée le 13 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMOLACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2289730) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART SERVIPOSTE SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2289730) - 59100 - France.

La marque THERMOLACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THERMOLACTYL est expirée depuis le 13 juin 2015.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2289730) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART SERVIPOSTE SERVICE JURIDIQUE - 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2289730) - 59100 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289730 - Publication au BOPI 2005-06-02

Renouvellement sans limitation n°2048459 - Publication au BOPI 1995-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription - Transmission de propriété n°15612 - Publication au BOPI

Matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, fils, imperméables ou non, couvertures de lit, vêtements confectionnés, linge de corps et de table en étoffe imperméable ou non, tous articles de bonneterie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.