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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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SEDAGYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEDAGYL
DAMART-SERVIPOSTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1208590
Date de dépôt :
07/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2012

Présentation de la marque SEDAGYL

Déposée le 7 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDAGYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2222291) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique-Mme RICHARD domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2222291) - 59100 - France.

La marque SEDAGYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEDAGYL est expirée depuis le 7 juillet 2012.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE, Société par Actions Simplifiée - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2222291) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique-Mme RICHARD - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2222291) - 59100 - France


Renouvellement sans limitation n°2005920 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription - Transmission de propriété n°15612 - Publication au BOPI

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2002 n°2222291 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Ceintures et genouillères, vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.