Déposée le 11 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « sédaforme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE, Direction Juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque sédaforme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMART-SERVIPOSTE, SAS - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083
DAMART-SERVIPOSTE, Direction Juridique - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Renouvellement sans limitation le 10 août 2015 n°2594887 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-10
Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29
Inscription le 11 juin 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°758531 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-11
Inscription le 11 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758528 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-11
Cosmétiques ; savons ; huiles essentielles ; parfum ; déodorant. Adhésifs pour prothèse dentaire ; anneaux et bracelets anti-rhumatismaux ; produits anti-solaires ; produits antiuriques ; crayons antiverrue ; bagues et produits pour cors aux pieds ; boue pour le bain ; bandes périodiques ; bandes hygiéniques ; bandes pour pansements ; produits pour la callosité ; compresses ; couches hygiéniques pour incontinents ; coussinets pour oignons ; produits contre les engelures ; gaze pour pansement ; pansements ; remède contre la transpiration des pieds ; solution pour verres de contact ; préparation de vitamines. Ceinture abdominales ; alaises ; bas pour varice ; bassins hygièniques ; chaussures orthopédiques ; coupe-cors ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; draps pour incontinents ; genouillères orthopédiques ; gants pour massage ; supports pour pieds plats ; semelles orthopédiques ; appareil de mesure de tension artérielle ; thermomètre à usage médical. Substances diététiques non à usage médical ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; algues (condiments) ; propolis pour l'alimentation humaine ; thé.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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