Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANTHYGIENE
DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1359599
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2026

Présentation de la marque SANTHYGIENE

Déposée le 19 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTHYGIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque SANTHYGIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANTHYGIENE arrivera à expiration en date du 19 juin 2026.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE, Société par actions simplifiée - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 333202083


Cabinet Beau de Loménie, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314090 - Publication au BOPI 2006-05-04

Renouvellement sans limitation n°2067068 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2016 n°2621510 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-21

Inscription le 29 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°724692 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Fils à usage textile;Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table; Vêtements, chaussures, chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.