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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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PIEDICAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIEDICAL
DAMART-SERVIPOSTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92425784
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2012

Présentation de la marque PIEDICAL

Déposée le 7 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2222293) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique- Mme RICHARD domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2222293) - 59100 - France.

La marque PIEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIEDICAL est expirée depuis le 7 juillet 2012.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE, Société par Actions Simplifiée - 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2222293) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE, Service Juridique- Mme RICHARD - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2222293) - 59100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 18 mai 1999 - Concession de licence n°277549 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2002 n°2222293 - Publication au BOPI 2002-06-06

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Savons ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, notamment sels de bains non à usage médical, gels et crèmes cosmétiques, produits de beauté, parfumerie