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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART SERVIPOSTE
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PIEDICAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PIEDICAL
DAMART SERVIPOSTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1362055
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
PIEDICAL de DAMART SERVIPOSTE

Présentation de la marque PIEDICAL

Déposée le 3 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIEDICAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART SERVIPOSTE domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2315743) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMART SERVIPOSTE Service juridique domicilié(e) 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2315743) - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIEDICAL est expirée depuis le 3 juillet 2016.

DAMART SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART SERVIPOSTE Société par actions simplifiée - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2315743) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART SERVIPOSTE Service juridique - 25 Avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2315743) - 59100 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315743 - Publication au BOPI 2006-05-29

Renouvellement sans limitation n°2068301 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels). Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.