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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE
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PHYTOLINIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTOLINIA
DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95578213
Date de dépôt :
29/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2015

Présentation de la marque PHYTOLINIA

Déposée le 29 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOLINIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2289786) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAMART-SERVIPOSTE A l'attention du service juridique domicilié(e) 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2289786) - 59100 - France.

La marque PHYTOLINIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOLINIA est expirée depuis le 29 juin 2015.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE Société par actions simplifiée - 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2289786) - 59100 - France - SIREN 333202083


DAMART-SERVIPOSTE A l'attention du service juridique - 25 avenue de la Fosse aux Chênes,59100 ROUBAIX (dossier no 2289786) - 59100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2005 n°2289786 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, levure, poudre pour faire lever, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences) animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, plantes et fleurs naturelles, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.